Acerca de Yoram
Bonjour à tous,
Nouveau sur Malt, mais avocat depuis 13 ans.
👉 Voici les missions les plus courantes dans mes domaines d’expertise :
🌐 Avocat Droit des Contrats
• Rédaction CGS
• Rédaction CGU - CGV SAAS ou on-premise
• Licence de marque
• Contrat de développement
• Contrat d’hébergement et de maintenance
• Rédaction CGV
• Contrat de vente/installation/location de matériel informatique
• Contrat de cession de droits sur les développements, logiciels, sites
• Contrat d’intégration
🔒 Avocat Propriété intellectuelle – Data
• Propriété intellectuelle
• Dépôt de Marque, Brevet, Dessins et Modèles, Copyright
• Recherches d’antériorités
• Contrat de cessions de droit d’auteur, marque, brevet etc.
• Licence de droit d’auteur, marque, brevet etc.
• Cession/licence de savoir-faire
• Contrat de recherche et développement
• Contrat de co-branding
• Dépôt et défense à opposition de marque
• Contentieux de propriété intellectuelle
• Politique de confidentialité
• Audit de compliance RGPD
🚀Avocat Droit Commercial / Droit des Affaires / Juriste droit des Sociétés
• Création de société
• Rédaction de pacte d’associé
• Rédaction de pacte d'actionnaires
• Intéressement au capital : BSPCE, Actions gratuites etc.
• Levée de fonds : augmentation de capital, BSA Air, BSA etc.
• BSA - BSA Air
• Acquisition/cession
• Holding patrimonial
• NDA (accord de confidentialité)
• Contrat de distribution
• Contrat de partenariat
• Contrat de prestation de service
• Contrat d’apporteur d’affaires
• Contrat d’agent commercial
• Contrat de sous-traitance
• Contentieux des affaires
🏢 Avocat Droit Immobilier
• Baux commerciaux
• Déplafonnement de bail commercial
• Contentieux de la construction
• Contentieux de travaux immobiliers
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Besoin de conseils juridiques ?
Au plaisir d’échanger !
Francés
Bilingüe o nativo
Inglés
Competencia profesional completa
Solo teletrabajo
Lleva a cabo sus proyectos principalmente en remoto
Experiencia
- KOUHANA AvocatsAvocat d'affaires specialisé en propriété intellectuelle et digitalE-COMMERCEfebrero de 2015 - Hoy (11 años y 4 meses)Paris, FrancePrincipales missions : Pacte d'associés et intéressement au capital (BSPCE, Actions gratuites) ; levée de fonds (augmentation de capital, BSA Air, BSA) ; joint-venture ; acquisition/cession d'actions ou d'actifs ; audit d'acquisition ; rédaction et négociation de contrats de cession et d'exploitation d'actifs IP (marques, dessins et modèles, brevets) ; rédaction de CGV, CGS, CGU SAAS ou on premise ou retail ; recherche d'antériorités, dépôt, surveillance et gestion d'actifs IP ; contrats informatiques (contrat de développement, contrat d'hébergement et de maintenance, contrat d'outsourcing, contrat de vente/installation/location de matériel information) ; rédaction et négociation de contrats d'affaires (contrat de prestation de service, contrat d'apporteur d'affaires, contrat de sous-traitance, contrat de distribution, contrat de licence, contrat de partenariat, contrat d'agent commercial, contrat de recherche et développement, contrat de cession)Secteurs : Vape/CBD, alcool, blockchain, parfumerie/cosmétiques, SAAS, développement et services informatiques, digital, industrie B2B, modeTypes de clients : PME avec un CA > 20 M € et startups en croissance
- Cabinet de niche en propriété intellectuelle/technologies de l'informationAvocat collaborateurLUJOdiciembre de 2010 - enero de 2015 (4 años y 1 mes)Paris, FranceTypes de clients : Grands comptesSecteurs : Luxe, mode, édition, biotechnologie, informatique, énergie, restaurationPrincipales missions : Recherche d'antériorités, dépôt, surveillance et gestion d'actifs IP (marques, dessins et modèles, brevets) ; détermination et mise en œuvre d'une stratégie internationale de lutte contre la contrefaçon (surveillance web, douanes, tracking des flux financiers et fermetures de comptes, saisies contrefaçons etc.) ; rédaction de contrats IT ; rédaction de CGV, CGS SAAS et on-premise ; supports aux opérations M&A
- CMS Bureau Francis LefebvreAvocat stagiaire IP/ITenero de 2010 - junio de 2010 (5 meses)Neuilly-sur-Seine, France
Reseñas
Karim
Karim BENNANI
Revisado el 10/7/2025
Yoram m’a accompagné dans l’urgence avec beaucoup de professionnalisme.
Il a su relire des contrats et préparer un contrat en un temps record, tout en apportant un excellent accompagnement.
Précis, il a rapidement identifié les clauses contraignantes et proposé des alternatives pertinentes.
Au-delà de la qualité du travail, c’est quelqu’un qui a parfaitement compris ma situation et qui s’est pleinement investi pour respecter des délais courts et exigeants.
Je le recommande sans aucune hésitation.
Jennyfer
BLOSSOM TALENTS
Revisado el 25/7/2024
Nous avons été très satisfaits de l'accompagnement pour la rédaction de nos contrats de formation. Le service était professionnel, efficace et précis. Grâce à l'expertise de Yoram Kouhana, nous avons pu finaliser nos documents rapidement et en toute confiance. Nous recommandons vivement cette équipe pour toute assistance juridique.
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- Master's degree, Droit économiqueSciences Po Paris2006Master's degree, Droit économique
- Master's degree, Droit de la propriété industrielleCentre d'Etudes Internationales de la Propriété Intellectuelle2005Master's degree, Droit de la propriété industrielle